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Contrat de sous-traitance et boîte à outils

20/09/2023 • Documents FNTP • FNTP

action directe

conditions générales

conditions particulières

déclaration de sous-traitance

délégation de paiement

sous-traitance

travail illégal

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Groupement Momentané d’Entreprises (GME)

02/11/2022 • Documents FNTP • FNTP

Les outils mis à disposition des entreprises.

Guide sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

07/07/2023 • Guide • FNTP

Le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP met à votre disposition un nouveau guide pratique sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

Location d’engin avec opérateur et code de la commande publique

09/01/2020 • Article • FNTP

Location de grues 2018

05/09/2018 • Documents FNTP • FNTP

De nouvelles conditions générales de location de grues ont été signées par la FNTP, la FFB et le DLR.

Action directe du sous-traitant auprès du maître de l’ouvrage

15/11/2017 • Article • FNTP

Exemples de courrier pour respecter la procédure prévue par le Titre III de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance.

Location d’engins

01/11/2017 • Documents FNTP • FNTP

Les conditions générales de location de matériel FNTP / DLR / FFB ont été élaborées par une commission spécialisée réunissant les utilisateurs (FNTP/FFB) et les professionnels de la location (DLR). Pour avoir valeur contractuelle, ces conditions doivent être expressément mentionnées dans le contrat de location. Les précisions sur les délais, le prix, les conditions de mise à disposition.... doivent être prévues dans des conditions particulières.

Baromètre index TP / indices

01/10/2024 • Documents FNTP • FNTP

Le Baromètre Index-Indice de la FNTP est un tableau de bord qui vous permet de suivre les évolutions des index TP et des différents indices entrant dans leur composition.

Mémento pour la rédaction du Code de conduite anti-corruption

30/09/2024 • Guide • FNTP

Afin d’accompagner les entreprises dans la rédaction de leur Code de bonne conduite, le Comité "Ethique et conformité" de la FNTP a élaboré un Mémento comportant des conseils et des exemples de rédaction des principales clauses devant figurer dans ce Code.

FAQ sur le GNR – Gazole non routier

19/07/2024 • FAQ • FNTP

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