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Guide Cautions et garanties financières 2023

21/03/2023 • Guide • FNTP

avances

cautions

garantie à première demande

garantie de bonne fin

garantie de paiement

garantie financière

marché privé

marché public

retenue de garantie

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Guide sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

07/07/2023 • Guide • FNTP

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Les variantes dans la commande publique

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les variantes dans la commande publique : consultez le mémo de la FNTP.

Le sourcing dans la commande publique

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Le sourcing dans la commande publique : consultez le mémo de la FNTP.

Comités consultatifs de règlement amiable des différends (CCRA)

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Comités consultatifs de règlement amiable des différends (CCRA) : consultez le mémo de la FNTP.

Sous-traitance : nouveau formulaire DC4

12/01/2024 • Article • FNTP

Marchés publics et concessions

Violences urbaines : reconstruction dans la commande publique et marchés en cours

04/08/2023 • Article • FNTP

Afin d’accélérer et de faciliter les opérations de reconstruction ou de réfection des équipements publics et des bâtiment dégradés ou détruits au cours des violences survenues entre le 27 juin et le 5 juillet 2023, la loi du 25 juillet 2023 a autorisé le Gouvernement à prendre, par ordonnance, les mesures d’adaptation suivantes :

Règlement européen sur les subventions étrangères faussant le marché intérieur : les incidences dans la commande publique

07/07/2023 • Article • FNTP

Lois sur l’accélération des énergies renouvelables (EnR) et du nucléaire : les principales mesures

24/04/2023 • Article • FNTP

FAQ sur la crise des matières premières et de l’énergie

09/01/2023 • FAQ • FNTP

Retrouvez nos 5 foires aux questions sur la crise des matières premières et de l'énergie

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