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La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémos • FNTP

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Travaux à proximité des réseaux : réglementation et boîte à outils

10/06/2024 • Article • FNTP

Encadrée par l’arrêté modifié du 15 février 2012 et le code de l’environnement, la réglementation des travaux à proximité des réseaux impacte particulièrement les entreprises de Travaux Publics. La FNTP contribue au suivi et à l’application de cette réglementation.

Guide Travaux à proximité des réseaux

09/01/2023 • Guide • FNTP

Le Guide pratique « Travaux à proximité des réseaux » vient d'être actualisé par la FNTP, la FFB, l'OPPBTP et la SGAM BTP.

Clauses techniques et financières dans les marchés de travaux

24/10/2022 • Article • FNTP

L’Observatoire National DT-DICT vient de publier un recueil de clauses types (techniques et financières) à insérer dans les marchés de travaux. Sur la base de la réglementation, trois types de clauses sont proposées :

Comment bien compléter un constat de dommage aux réseaux

19/11/2021 • Guide • FNTP

Les Comités "DT/ DICT" et "Responsabilités et Assurances" de la Commission "Droit et Marchés" se sont associés à la SMABTP pour aider les entreprises de Travaux Publics à compléter au mieux le constat contradictoire en cas de dommages aux réseaux.

Marquage/Piquetage des réseaux enterrés

17/06/2019 • Médias • FNTP

Le marquage/piquetage est obligatoire avant le démarrage des travaux.

Les délais de paiement des marchés publics

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les délais de paiement des marchés publics : consultez le mémo de la FNTP.

Cybersécurité des entreprises

10/07/2024 • Mémos • FNTP

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10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les délais de paiement entre entreprises : consultez le mémo de la FNTP.

L’autoliquidation de la TVA pour les prestations de construction réalisées en sous-traitance

10/07/2024 • Mémos • FNTP

L'autoliquidation de la TVA pour les prestations de construction réalisées en sous-traitance : consultez le mémo de la FNTP.

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