Juridique & Marchés
print

L’autoliquidation de la TVA pour les prestations de construction réalisées en sous-traitance

10/07/2024 • Mémos • FNTP

infographie

close

L'autoliquidation de la TVA pour les prestations de construction réalisées en sous-traitance : consultez le mémo de la FNTP.

L’autoliquidation de la TVA pour les prestations de construction réalisées en sous-traitance

10/07/2024 • Mémo • 1 PAGE

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Les délais de paiement des marchés publics

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les délais de paiement des marchés publics : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Cybersécurité des entreprises

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Cybersécurité des entreprises : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Les délais de paiement entre entreprises

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les délais de paiement entre entreprises : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
La réglementation des travaux à proximité des réseaux

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Règlementation des travaux à proximité des réseaux : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Les variantes dans la commande publique

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les variantes dans la commande publique : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Comités consultatifs de règlement amiable des différends (CCRA)

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Comités consultatifs de règlement amiable des différends (CCRA) : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
RGPD, Règlement Général sur la Protection des Données

10/07/2024 • Mémos • FNTP

RGPD, Règlement Général sur la Protection des Données : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Baromètre index TP / indices

30/08/2024 • Documents FNTP • FNTP

Le Baromètre Index-Indice de la FNTP est un tableau de bord qui vous permet de suivre les évolutions des index TP et des différents indices entrant dans leur composition.

Économie & Statistiques+1
Mémento pour la rédaction du Code de conduite anti-corruption

29/08/2024 • Guide • FNTP

Afin d’accompagner les entreprises dans la rédaction de leur Code de bonne conduite, le Comité "Ethique et conformité" de la FNTP a élaboré un Mémento comportant des conseils et des exemples de rédaction des principales clauses devant figurer dans ce Code.

Juridique & Marchés
keyboard_arrow_right
Découvrir d'autres contenus
Sommaire