Ces index s’appliquent aux marchés en cours en l’absence de rebasement opéré par l’Insee.
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L’Insee a publié les nouveaux index TP valeur janvier 2024, le 15 mars 2024.
Index TP : mise à jour au 15/03/2024 (Information Insee + Publication J.O.).
Lors de la publication des index TP de février 2024 le 12/04/2024 par l’Insee et Publication J.O., les correctifs suivants ont été apportés :
- L’intitulé de l’index TP08 inclut désormais les zones rurales ;
- Les identifiants de certains intrants des index TP03a, TP03b, TP05a, TP10c et TP12a ont été rectifiés ;
- Le tableau de composition des index TP a été mis à jour en conséquence.
La composition des index TP suivants est revue (pondérations et intrants / indices) afin de mieux tenir compte de la structure des coûts à la production du secteur :
- TP02 – Travaux de génie civil et d’ouvrages d’art neufs et rénovation
- TP03b – Travaux à l’explosif
- TP04 – Fondations et travaux géotechniques
- TP07b – Travaux de génie civil, béton et acier pour ouvrages maritimes et fluviaux
- TP08 – Travaux d’aménagement et entretien de voirie en zones rurale et urbaine
- TP09 – Fabrication et mise en œuvre d’enrobés
- TP10b – Canalisation sans fourniture de tuyaux
- TP10c – Réhabilitation de canalisations non visitables
- TP10d – Réseaux de chauffage et de froid avec fourniture de tuyaux
- TP10f (ancien TP 10a) – Canalisation, assainissement et d’adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi-matériaux
- TP11 – Canalisations grandes distances de transport / transfert avec fourniture de tuyaux.
Les index TP suivants sont changés / créés / supprimés :
- L’index TP10a devient TP10f intitulé « Canalisations, assainissement et adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi matériaux ». La série 001710998 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente 010777582 : Séries 010777582 : Index Travaux Publics – TP10f – Canalisation, assainissement et d’adduction d’eau avec fourniture de tuyaux multi-matériaux – Base 2010.
- L’index TP10e est créé « Canalisations, assainissement et adduction d’eau avec fourniture de tuyaux en fonte majoritaire ».
- L’index TP13 devient TP13a sans modification de l’intitulé. La série 001711005 est arrêtée et peut être remplacée par la nouvelle série équivalente 010777583 : Séries 010777583 : Index Travaux Publics – TP13a – Charpentes et ouvrages d’art métalliques – Base 2010.
- L’index TP13b est créé « Charpentes et ouvrages d’art métalliques hors fourniture des aciers ».
- L’index TP14 est supprimé « Travaux immergés par scaphandriers ».
En cas de série arrêtée et remplacée par une nouvelle série équivalente, il n’est pas nécessaire de rédiger un avenant ; l’information du comptable public suffit (cf. 3.4.6 du Guide sur le prix dans les marchés publics de la DAJ de Bercy 2023).
La composition des index TP suivants n’est pas revue :
- TP03a – Grands terrassements
- TP05a – Travaux en souterrains traditionnels
- TP 05b – Travaux en souterrains en tunnelier
- TP06a – Grands dragages maritimes
- T06b – Dragages fluviaux et petits dragages maritimes
- TP12a – Réseaux d’énergie et de communication
- TP12b – Éclairage public – Travaux d’installation
- TP12c – Éclairage public – Travaux de maintenance
- TP12d – Réseau de communication en fibre optique
- TP13a – Charpentes et ouvrages d’art métalliques
Sources
- Pour accéder à la composition détaillée des Index TP en base 2010 / composition détaillée des index divers en base 2010
- Pour accéder aux valeurs des Index TP : Index bâtiment, travaux publics et divers de la construction
Indices de prix de production (IPP) : changement de base au 29 février 2024
Les marchés de travaux qui sont le plus souvent actualisés ou révisés en utilisant un index (composé de plusieurs indices assortis de coefficients de pondération) ne sont donc pas concernés.
L’insee a publié un indice de remplacement pour chaque indice concerné et un coefficient de raccordement par indice afin de pouvoir continuer à indexer les contrats en cours (Tableaux de raccordement et Tableau simplifié FNTP avec les principaux indices de remplacement et les coefficients de raccordement utilisés dans le secteur par ordre alphabétique).
En cas de disparition d’un indice Insee, le Guide sur le prix dans les marchés publics de la DAJ de Bercy (2023) précise que :
- A défaut de clause du marché définissant une méthode, la nouvelle série poursuivante de l’Insee est utilisée selon la date et le coefficient de raccordement indiqués :
- A défaut de série correspondante, ou si elle paraît inadaptée aux deux parties contractantes, celles-ci doivent se mettre d’accord sur une nouvelle série par avenant (Paragraphe 3.4.5).
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