Remboursement partiel de TICPE sur le gazole routier

FAQ sur le GNR – Gazole non routier

19/07/2024 • FAQ • Arielle DUBOIS

Remboursement partiel de la TICPE : modalités et taux de remboursement

29/02/2024 • 1 MIN • Article • Arielle DUBOIS

Les entreprises de Travaux Publics qui utilisent du gazole dans le cadre de leur activité professionnelle peuvent, sous certaines conditions, demander le remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE).

Baromètre index TP / indices

30/08/2024 • Documents FNTP • Arielle DUBOIS

Le Baromètre Index-Indice de la FNTP est un tableau de bord qui vous permet de suivre les évolutions des index TP et des différents indices entrant dans leur composition.

Mémento pour la rédaction du Code de conduite anti-corruption

29/08/2024 • Guide • Arielle DUBOIS

Afin d’accompagner les entreprises dans la rédaction de leur Code de bonne conduite, le Comité "Ethique et conformité" de la FNTP a élaboré un Mémento comportant des conseils et des exemples de rédaction des principales clauses devant figurer dans ce Code.

Les délais de paiement des marchés publics

10/07/2024 • Mémos • Arielle DUBOIS

Les délais de paiement des marchés publics : consultez le mémo de la FNTP.

Actualisation et révision des prix de la Commande publique

10/07/2024 • Mémos • Arielle DUBOIS

Actualisation et révision des prix dans la commande publique : consultez le mémo de la FNTP.

Cybersécurité des entreprises

10/07/2024 • Mémos • Arielle DUBOIS

Cybersécurité des entreprises : consultez le mémo de la FNTP.

Mémo sur les seuils de procédure et de publicité dans les marchés publics de travaux 2024-2025

10/07/2024 • Mémos • Arielle DUBOIS

Seuils de procédure et de publicité dans les marchés publics de travaux 2024-2025 : consultez le mémo de la FNTP.

Les délais de paiement entre entreprises

10/07/2024 • Mémos • Arielle DUBOIS

Les délais de paiement entre entreprises : consultez le mémo de la FNTP.