Juridique & Marchés
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Guide pratique GME/SEP/GIE Volume 2

30/05/2014 • Guide • FNTP

gestion contractuelle

GIE

GME

marchés privés

marchés publics

SEP

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Le second volume traite de la gestion de l'organisation contractuelle et de ses conséquences juridiques, comptables et fiscales.

Il aborde douze thématiques organisées autour de trois grands axes, sous forme de tableaux ou de courtes synthèses :

  • évaluation des risques,
  • exécution des obligations contractuelles,
  • faire valoir ses droits.

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30/05/2014 • Guide • 32 PAGES

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Guide pratique pour la rédaction d’une réclamation

02/01/2023 • Guide • FNTP

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16/02/2023 • Guide • FNTP

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Marchés de travaux privés

07/11/2017 • Documents FNTP • FNTP

Deux exemples de marchés privés de travaux ont été élaborés dans le cadre des travaux de la Commission des Marchés de la FNTP, par le Groupe « Guides et pratiques de la gestion contractuelle ». Il s'agit d'exemples qu'il incombe à chacun d'adapter selon ses besoins.

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