Juridique & Marchés
print

Lettre demande de documents du marché

15/11/2017 • Documents FNTP • FNTP

courrier

demande d'information

évincé

marché public

modèle

offre

rejet

close

Lettre demande de documents du marché

Une fois le marché signé, il est possible de demander à l’acheteur certains documents relatifs au marché en cause : rapport d’analyse…

Lettre demande de documents du marché

15/11/2017 • Word • 4

Vous pourriez être intéressé(e)

keyboard_arrow_left
Courrier motifs de rejet

15/11/2017 • Documents FNTP • FNTP

Modèle de lettre relatif aux motifs de rejet dans un marché public

Juridique & Marchés
Les variantes dans la commande publique

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Les variantes dans la commande publique : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Marchés publics : courriers types retards de paiement

25/10/2017 • Documents FNTP • FNTP

Des exemples de courrier sont mis à disposition des titulaires de marchés publics en cas de retard de paiement ou de non-paiement des intérêts moratoires.

Juridique & Marchés
Le sourcing dans la commande publique

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Le sourcing dans la commande publique : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Comités consultatifs de règlement amiable des différends (CCRA)

10/07/2024 • Mémos • FNTP

Comités consultatifs de règlement amiable des différends (CCRA) : consultez le mémo de la FNTP.

Juridique & Marchés
Sous-traitance : nouveau formulaire DC4

12/01/2024 • Article • FNTP

Marchés publics et concessions

Juridique & Marchés
Violences urbaines : reconstruction dans la commande publique et marchés en cours

04/08/2023 • Article • FNTP

Afin d’accélérer et de faciliter les opérations de reconstruction ou de réfection des équipements publics et des bâtiment dégradés ou détruits au cours des violences survenues entre le 27 juin et le 5 juillet 2023, la loi du 25 juillet 2023 a autorisé le Gouvernement à prendre, par ordonnance, les mesures d’adaptation suivantes :

Juridique & Marchés
Guide sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

07/07/2023 • Guide • FNTP

Le Comité « Guides et pratiques de la gestion contractuelle » de la Commission Droit et Marchés de la FNTP met à votre disposition un nouveau guide pratique sur la sous-traitance dans les marchés de travaux

Juridique & Marchés
Règlement européen sur les subventions étrangères faussant le marché intérieur : les incidences dans la commande publique

07/07/2023 • Article • FNTP

Juridique & Marchés
keyboard_arrow_right
Découvrir d'autres contenus
Sommaire